Registre des délibérations

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2021
21.01ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 24 septembre 2020
21.02ADMINISTRATION GENERALE – Convention de partenariat avec EDF
21.03ADMINISTRATION GENERALE – Rapports d’activité 2020 des agents du Syndicat
21.04ADMINISTRATION GENERALE – Avenant simple à la convention-cadre du PAPI d’intention 2 du bassin du Lot
21.05ADMINISTRATION GENERALE – Désignation d’un représentant à Aveyron Ingénierie
21.06Budget finances – Améliorer les connaissances hydrogéologiques des avant-causses dits « de Mende »
21.07Budget finances – État des marchés publics 2020
21.08Budget finances – Indemnité relative au Service de Gestion Comptable de Mende
21.09Budget finances – Renouvellement d’une convention avec le PETR du Haut Rouergue pour l’utilisation d’un photocopieur
21.10Budget finances – Restes à réaliser 2021
21.11Budget finances – Compte administratif 2020
21.12Budget finances – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2020
21.13Budget finances – Débat d’orientation budgétaire 2021
21.14ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 10 mars 2021
21.15Budget finances – Autorisation d’engagement de la 1ère tranche de l’action A3 – Mise en défens et aménagement de points d’abreuvement – dans le cadre du Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029
21.16Budget finances – Renouvellement de la ligne de trésorerie
21.17Budget finances – Participations au budget primitif 2021
21.18Budget finances – Budget primitif 2021
2020
20.01ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 20 décembre 2019
20.02ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’activité 2019 des agents du Syndicat
20.03Budget finances – Signature d’une convention de partenariat avec Syndicat Mixte du Bassin du Lot
20.04Budget finances – Acquisition du 2ème étage de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrale B2306 à La Canourgue
20.05Budget finances – Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage et d’une convention de groupement de commande avec la commune de La Canourgue pour la réalisation des travaux de la réhabilitation du 2ème étage de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrale B2306 à La Canourgue
20.06Budget finances – Restes à réaliser 2020
20.07Budget finances – Compte administratif 2019
20.08Budget finances – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2019
20.09Budget finances – Etat des marchés publics en 2019
20.10Budget finances – Participations au budget primitif 2020
20.11Budget finances – Budget primitif 2020
20.12ADMINISTRATION GENERALE – Installation des nouveaux délégués du Comité syndical
20.13ADMINISTRATION GENERALE – Election du Président
20.14ADMINISTRATION GENERALE – Détermination du nombre de Vice-présidents
20.15ADMINISTRATION GENERALE – Élection des Vice-présidents
20.16ADMINISTRATION GENERALE – Élection des autres membres du Bureau
20.17ADMINISTRATION GENERALE – Lecture de la Charte de l’élu local
20.18ADMINISTRATION GENERALE – Délégation d’attribution de compétence au Président
20.19ADMINISTRATION GENERALE – Indemnités de fonction au Président et Vice-présidents
20.20ADMINISTRATION GENERALE – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres
20.21ADMINISTRATION GENERALE – Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau
20.22ADMINISTRATION GENERALE – Désignation d’un représentant au CNAS
20.23ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 12 février 2020
20.24ADMINISTRATION GENERALE – Mise en œuvre du télétravail suite à l’avis favorable du Comité technique
20.25Budget finances – Budget primitif 2020 du Syndicat mixte Lot Dourdou – Décision modificative n°1/2020
20.26Budget finances – Appel à projet Zones humides
20.27Budget finances – Autorisation d’engagement de la tranche n°5 de travaux dans le cadre du Plan pluriannuel de gestion des cours d’eau du bassin versant du Lot lozérien 2013-2018
20.28Budget finances – Autorisation d’engagement de la tranche n°1 de l’action A1 – Mise en œuvre d’un plan de gestion de la Ripisylve – dans le cadre du Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029
20.29Budget finances – Autorisation d’engagement du projet de renaturation de l’Ady dans la traversée de Clairvaux d’Aveyron -action B8 – Restauration et renaturation des milieux sur les cours d’eau fortement anthropisés – dans le cadre du Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029
20.30Budget finances – Demande de subventions de fonctionnement
20.31Budget finances – Renouvellement de la ligne de trésorerie
2019
19.01ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 17 décembre 2018
19.02ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’activité 2018 des agents du Syndicat
19.03Budget finances – Assurance statutaire du personnel syndical
19.04Budget finances – Compte administratif 2018 : budget principal et budget annexe (SAGE)
19.05Budget finances – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2018
19.06Budget finances – Restes à réaliser 2019
19.07Budget finances – Etat des marchés publics 2018
19.08Budget finances – Convention avec la Communauté de communes du Gévaudan dans la cadre de la restauration de la continuité écologique du Coulagnet aval
19.09Budget finances – Mise en place d’un suivi hydrologique sur les têtes de bassin versant
19.10Budget finances – Etudes et travaux dans le cadre du PAPI d’intention 2 et du PAPI Lot
19.11Budget finances – Débat d’orientation budgétaire 2019
19.12ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 5 mars 2019
19.13ADMINISTRATION GENERALE – Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion pour la procédure de passation d’une éventuelle convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire-Risque Prévoyance
19.14Budget finances – Convention d’adhésion au service retraite CNRACL du Centre de Gestion de la Lozère
19.15Budget finances – Participations au budget primitif 2019
19.16Budget finances – Budget primitif 2019
19.17ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 1er avril 2019
19.18Budget finances – Budget primitif 2019 du Syndicat mixte Lot Dourdou – Décision modificative n°1/2019
19.19ADMINISTRATION GENERALE – Assurance statutaire du personnel du SMLD
19.20Budget finances – Participation du SMLD à la protection sociale complémentaire de ses agents pour le risque prévoyance dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention de participation
19.21Budget finances – Demande de subventions de fonctionnement
19.22Budget finances – Renouvellement de la ligne de trésorerie
19.23Avis sur le projet de contrat de rivière 2020-2024 du Lot amont
19.24Réalisation d’un état des lieux des prélèvements agricoles sur la Colagne par un groupe d’étudiants de SupAgro Florac
19.25Approbation du Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029
19.26Demande de déclaration d’intérêt général prévu par le Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029
19.27Convention avec la Commune d’Espalion dans la cadre de l’achat groupé de batardeaux pour des habitations situées en zone inondable (action n°508 du PAPI)
19.28Budget finances – Débat d’orientation budgétaire 2020
2018
18.01ADMINISTRATION GENERALE – Installation des nouveaux membres du comité syndical
18.02ADMINISTRATION GENERALE – Confirmation des membres du Bureau du Comité syndical
18.03ADMINISTRATION GENERALE – Actualisation des membres de la Commission d’appel d’offres
18.04ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 19 septembre 2017
18.05Budget finances – Renouvellement de la convention de médecine de prévention
18.06Budget finances – Adhésion au service de Prévention créé par le Conseil d’administration du Centre de Gestion de la Lozère
18.07Budget finances – Adhésion au service retraite CNRACL du Centre de la Gestion de la Lozère
18.08Budget finances – Adhésion au service retraite CNRACL du Centre de la Gestion de la Lozère
18.09Budget finances – Amortissement
18.10Budget finances – Signature d’une convention avec le PETR du Haut Rouergue pour l’utilisation d’un photocopieur
18.11Budget finances – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables
18.12Budget finances – Annulation du titre de recettes émis par le syndicat mixte en sa faveur concernant le transfert d’excédent du SIAH de la Vallée du Dourdou de Conques
18.13Budget finances – Fusion du budget principal et du budget annexe du SAGE
18.14Budget-finances – Compte administratif 2017 : budget principal et budget annexe (SAGE)
18.15Budget finances – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2017
18.16Budget finances – Etat des marchés publics 2017
18.17Budget finances – Débat d’orientation budgétaire 2018
18.18Budget finances – Participations aux budget primitifs 2018
18.19Budget finances – Restes à réaliser 2018
18.20Budget finances – Budget primitif 2018 : budget principal et budget annexe
18.21ADMINISTRATION GENERALE – Installation d’un nouveau délégué suppléant au Comité syndical
18.22ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 28 mars 2018
18.23Budget finances – Vote du Compte administratif 2017 du SIAH de la Haute Vallée du Lot
18.24Budget finances – SIAH de la Haute Vallée du Lot – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2017
18.25Budget finances – Vote du Compte administratif 2017 du SIAH de la Vallée du Dourdou de Conques
18.26Budget finances – SIAH de la Vallée du Dourdou de Conques – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2017
18.27Budget finances – Budget primitif 2018 du Syndicat mixte Lot Dourdou – Budget principal – Décision modificative n°1/2018
18.28Budget finances – Budget primitif 2018 du Syndicat mixte Lot Dourdou – Budget annexe SAGE – Décision modificative n°1/2018
18.29Budget finances – Demande de subventions de fonctionnement
18.30Budget finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie
18.31Budget finances – Autorisation d’engagement de la tranche n°4 de travaux dans le cadre du Plan pluriannuel de gestion des cours d’eau du bassin versant du Lot lozérien 2013-2018
18.32Budget finances – Demande de prorogation de la déclaration d’intérêt général dans le cadre du Plan pluriannuel de gestion des cours d’eau du bassin versant du Lot lozérien 2013-2018