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2018 | |
18.01 | ADMINISTRATION GENERALE – Installation des nouveaux membres du comité syndical |
18.02 | ADMINISTRATION GENERALE – Confirmation des membres du Bureau du Comité syndical |
18.03 | ADMINISTRATION GENERALE – Actualisation des membres de la Commission d’appel d’offres |
18.04 | ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 19 septembre 2017 |
18.05 | Budget finances – Renouvellement de la convention de médecine de prévention |
18.06 | Budget finances – Adhésion au service de Prévention créé par le Conseil d’administration du Centre de Gestion de la Lozère |
18.07 | Budget finances – Adhésion au service retraite CNRACL du Centre de la Gestion de la Lozère |
18.08 | Budget finances – Adhésion au service retraite CNRACL du Centre de la Gestion de la Lozère |
18.09 | Budget finances – Amortissement |
18.10 | Budget finances – Signature d’une convention avec le PETR du Haut Rouergue pour l’utilisation d’un photocopieur |
18.11 | Budget finances – Admission en non-valeur de créances irrécouvrables |
18.12 | Budget finances – Annulation du titre de recettes émis par le syndicat mixte en sa faveur concernant le transfert d’excédent du SIAH de la Vallée du Dourdou de Conques |
18.13 | Budget finances – Fusion du budget principal et du budget annexe du SAGE |
18.14 | Budget-finances – Compte administratif 2017 : budget principal et budget annexe (SAGE) |
18.15 | Budget finances – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2017 |
18.16 | Budget finances – Etat des marchés publics 2017 |
18.17 | Budget finances – Débat d’orientation budgétaire 2018 |
18.18 | Budget finances – Participations aux budget primitifs 2018 |
18.19 | Budget finances – Restes à réaliser 2018 |
18.20 | Budget finances – Budget primitif 2018 : budget principal et budget annexe |
18.21 | ADMINISTRATION GENERALE – Installation d’un nouveau délégué suppléant au Comité syndical |
18.22 | ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité Syndical du 28 mars 2018 |
18.23 | Budget finances – Vote du Compte administratif 2017 du SIAH de la Haute Vallée du Lot |
18.24 | Budget finances – SIAH de la Haute Vallée du Lot – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2017 |
18.25 | Budget finances – Vote du Compte administratif 2017 du SIAH de la Vallée du Dourdou de Conques |
18.26 | Budget finances – SIAH de la Vallée du Dourdou de Conques – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2017 |
18.27 | Budget finances – Budget primitif 2018 du Syndicat mixte Lot Dourdou – Budget principal – Décision modificative n°1/2018 |
18.28 | Budget finances – Budget primitif 2018 du Syndicat mixte Lot Dourdou – Budget annexe SAGE – Décision modificative n°1/2018 |
18.29 | Budget finances – Demande de subventions de fonctionnement |
18.30 | Budget finances – Renouvellement d’une ligne de trésorerie |
18.31 | Budget finances – Autorisation d’engagement de la tranche n°4 de travaux dans le cadre du Plan pluriannuel de gestion des cours d’eau du bassin versant du Lot lozérien 2013-2018 |
18.32 | Budget finances – Demande de prorogation de la déclaration d’intérêt général dans le cadre du Plan pluriannuel de gestion des cours d’eau du bassin versant du Lot lozérien 2013-2018 |
2019 | |
19.01 | ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 17 décembre 2018 |
19.02 | ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’activité 2018 des agents du Syndicat |
19.03 | Budget finances – Assurance statutaire du personnel syndical |
19.04 | Budget finances – Compte administratif 2018 : budget principal et budget annexe (SAGE) |
19.05 | Budget finances – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2018 |
19.06 | Budget finances – Restes à réaliser 2019 |
19.07 | Budget finances – Etat des marchés publics 2018 |
19.08 | Budget finances – Convention avec la Communauté de communes du Gévaudan dans la cadre de la restauration de la continuité écologique du Coulagnet aval |
19.09 | Budget finances – Mise en place d’un suivi hydrologique sur les têtes de bassin versant |
19.10 | Budget finances – Etudes et travaux dans le cadre du PAPI d’intention 2 et du PAPI Lot |
19.11 | Budget finances – Débat d’orientation budgétaire 2019 |
19.12 | ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 5 mars 2019 |
19.13 | ADMINISTRATION GENERALE – Protection sociale complémentaire – Mandat au Centre de Gestion pour la procédure de passation d’une éventuelle convention de participation dans le domaine de la protection sociale complémentaire-Risque Prévoyance |
19.14 | Budget finances – Convention d’adhésion au service retraite CNRACL du Centre de Gestion de la Lozère |
19.15 | Budget finances – Participations au budget primitif 2019 |
19.16 | Budget finances – Budget primitif 2019 |
19.17 | ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 1er avril 2019 |
19.18 | Budget finances – Budget primitif 2019 du Syndicat mixte Lot Dourdou – Décision modificative n°1/2019 |
19.19 | ADMINISTRATION GENERALE – Assurance statutaire du personnel du SMLD |
19.20 | Budget finances – Participation du SMLD à la protection sociale complémentaire de ses agents pour le risque prévoyance dans le cadre de la mise en œuvre d’une convention de participation |
19.21 | Budget finances – Demande de subventions de fonctionnement |
19.22 | Budget finances – Renouvellement de la ligne de trésorerie |
19.23 | Avis sur le projet de contrat de rivière 2020-2024 du Lot amont |
19.24 | Réalisation d’un état des lieux des prélèvements agricoles sur la Colagne par un groupe d’étudiants de SupAgro Florac |
19.25 | Approbation du Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029 |
19.26 | Demande de déclaration d’intérêt général prévu par le Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029 |
19.27 | Convention avec la Commune d’Espalion dans la cadre de l’achat groupé de batardeaux pour des habitations situées en zone inondable (action n°508 du PAPI) |
19.28 | Budget finances – Débat d’orientation budgétaire 2020 |
2020 | |
20.01 | ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal de la réunion du Comité syndical du 20 décembre 2019 |
20.02 | ADMINISTRATION GENERALE – Rapport d’activité 2019 des agents du Syndicat |
20.03 | Budget finances – Signature d’une convention de partenariat avec Syndicat Mixte du Bassin du Lot |
20.04 | Budget finances – Acquisition du 2ème étage de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrale B2306 à La Canourgue |
20.05 | Budget finances – Signature d’une convention de co-maîtrise d’ouvrage et d’une convention de groupement de commande avec la commune de La Canourgue pour la réalisation des travaux de la réhabilitation du 2ème étage de l’immeuble situé sur la parcelle cadastrale B2306 à La Canourgue |
20.06 | Budget finances – Restes à réaliser 2020 |
20.07 | Budget finances – Compte administratif 2019 |
20.08 | Budget finances – Compte de gestion du comptable public pour l’exercice 2019 |
20.09 | Budget finances – Etat des marchés publics en 2019 |
20.10 | Budget finances – Participations au budget primitif 2020 |
20.11 | Budget finances – Budget primitif 2020 |
20.12 | ADMINISTRATION GENERALE – Installation des nouveaux délégués du Comité syndical |
20.13 | ADMINISTRATION GENERALE – Election du Président |
20.14 | ADMINISTRATION GENERALE – Détermination du nombre de Vice-présidents |
20.15 | ADMINISTRATION GENERALE – Élection des Vice-présidents |
20.16 | ADMINISTRATION GENERALE – Élection des autres membres du Bureau |
20.17 | ADMINISTRATION GENERALE – Lecture de la Charte de l’élu local |
20.18 | ADMINISTRATION GENERALE – Délégation d’attribution de compétence au Président |
20.19 | ADMINISTRATION GENERALE – Indemnités de fonction au Président et Vice-présidents |
20.20 | ADMINISTRATION GENERALE – Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres |
20.21 | ADMINISTRATION GENERALE – Désignation d’un représentant à la Commission Locale de l’Eau |
20.22 | ADMINISTRATION GENERALE – Désignation d’un représentant au CNAS |
20.23 | ADMINISTRATION GENERALE – Approbation du procès-verbal du Comité syndical du 12 février 2020 |
20.24 | ADMINISTRATION GENERALE – Mise en œuvre du télétravail suite à l’avis favorable du Comité technique |
20.25 | Budget finances – Budget primitif 2020 du Syndicat mixte Lot Dourdou – Décision modificative n°1/2020 |
20.26 | Budget finances – Appel à projet Zones humides |
20.27 | Budget finances – Autorisation d’engagement de la tranche n°5 de travaux dans le cadre du Plan pluriannuel de gestion des cours d’eau du bassin versant du Lot lozérien 2013-2018 |
20.28 | Budget finances – Autorisation d’engagement de la tranche n°1 de l’action A1 – Mise en œuvre d’un plan de gestion de la Ripisylve – dans le cadre du Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029 |
20.29 | Budget finances – Autorisation d’engagement du projet de renaturation de l’Ady dans la traversée de Clairvaux d’Aveyron -action B8 – Restauration et renaturation des milieux sur les cours d’eau fortement anthropisés – dans le cadre du Programme Pluriannuel de Gestion des cours d’eau du bassin versant Lot-Dourdou pour la période 2020-2029 |
20.30 | Budget finances – Demande de subventions de fonctionnement |
20.31 | Budget finances – Renouvellement de la ligne de trésorerie |